Hébergement

Ovh

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Licence et droits d'usage

L'usage des informations, documents, articles, images et photographies publiés sur le site de l'Association CESAME (www.cesame.asso.fr) vous est consenti à titre privé et non collectif.

Ce droit d'usage est personnel et non transmissible. Il comprend le stockage à des fins de représentation sur un seul écran ou dispositif analogue, la copie de sauvegarde et l'impression sur papier à des fins personnelles.

Tout autre usage est strictement interdit, sauf autorisation écrite préalable de l'Association CESAME. Cette interdiction couvre en particulier la reproduction, même partielle, pour un usage collectif et sous quelque forme que ce soit.

Droits d'auteur

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur, vous vous interdisez de reproduire pour un usage autre que privé, et aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de l'Association CESAME.

Limitation de responsabilité

L'Association CESAME ne peut encourir aucune responsabilité du fait d'erreurs ou d'omissions, ou pour des résultats que vous pourriez obtenir par l'usage des informations présentes sur ce site.

L'Association CESAME n'est tenue que d'une obligation de moyens concernant les informations qu'elle met à votre disposition sur ce site.

L'usage de liens hypertexte peut vous conduire vers d'autres sites web, sur lesquels l'Association CESAME n'a aucun contrôle.